| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| 2024-18166-CMMA4-156.PDF | Approbation de l'offre de financements de l'Institut National contre le Cancer (INCa) au projet 2024 2027 ZERO EXPO PE ' Approche globale visant la réduction des expositions aux perturbateurs endocriniens ' dans le cadre de l'appel à projets ' Réduire les expositions : concevoir des politiques et agir dès maintenant Plan Zéro Exposition - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-20021-CMMA4-147.PDF | Adoption de la Stratégie de Transition Ecologique du Patrimoine
(STEP) et autorisation à déposer une candidature auprès du programme européen ELENA - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-20287-CMMA4-162.PDF | Attribution de subventions et ou compléments de subventions à
divers organismes Exercice 2024 Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-20323-CMMA4-159.PDF | Approbation des tarifs de l'Auditorium Orchestre national de Lyon à
compter de la saison 2024/2025 - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-20414-CMMA4-150.PDF | Politique de stationnement payant sur voirie juste et à tarification
progressive - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-20416-CMMA4-148.PDF | Dispositifs et tarifs de stationnement sur voirie en faveur des
professionnels mobiles - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-20418-CMMA4-149.PDF | Proratisation des droits et abonnements de stationnement en lien
avec la réglementation de la Zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21813-CMMA4-160.PDF | Attribution de subventions de fonctionnement à 33 structures
culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de l a littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel FIC et Fonds d'Intervention des Musiques Actuelles FIMA, pour un montant global de 608 000 € Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21822-CMMA4-171.PDF | Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'association MJC
Vieux Lyon pour l'organisation de la 18ème édition du festival "les Chants de Mars" du 13 au 23 mars 2024 Approbation d'une convention d'application - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21835-CMMA4-154.PDF | Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification n° 4 du Plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU H) de la Métropole de Lyon/inscriptions et extensions d'emplacements réservés et de localisations préférentielles pour équipements au bénéfice de la
Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21877-CMMA4-163.PDF | Programmation pluriannuelle des investissements 2021 2026
Actualisation du plan pluriannuel des investissements et actualisation des Autorisations de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21891-CMMA4-165.PDF | Adaptation du montant des enveloppes n°60004 524 ' Aménagements
petite enfance ' et n°60004528 ' Prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire ' et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021 3, programme 00002 - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21893-CMMA4-166.PDF | Opération n°60020602 Plan canicule Ecoles 2021 2026 Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021 1, programme 20006 - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21894-CMMA4-168.PDF | Évolution de l'accueil périscolaire du soir dans les écoles de la Ville de Lyon à partir de la rentrée de septembre 2024. Nouvelle dénomination : ' PEPS ' Approbation des tarifs et du règlement intérieur Modification des missions de référent coéducation de proximité - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21913-CMMA4-151.PDF | Programmation financière 2024 au titre du renforcement de la
biodiversité urbaine Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 78 192 euros - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21923-CMMA4-167.PDF | Budget participatif 2022 " Lancement de l'opération 04036538 :
Gymnase Baillieu modernisation d'une Structure Artificielle d'Escalade en extérieur" situé dans le 4ème Affectation d'une partie de l' AP 2021 4, programme n° 00004 - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21930-CMMA4-157.PDF | Opération n° 60034531 Attribution d'une subvention
d'investissement de 90 000 euros aux Hospices civils de Lyon pour la réalisation de travaux d'aménagement de locaux en vue de la création d'une ' Maison des femmes ' au sein de l'hôpital Edouard Herriot, sis 5 place d'Arsonval à Lyon 3ème Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21960-CMMA4-152.PDF | Approbation de la nouvelle charte lyonnaise du ravalement "Pour une
ville patrimoniale, habitée, vivante et vivable" - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21963-CMMA4-146.PDF | Lyon 4 Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la
Maison Baillieu sise 53 rue Philippe de Lassalle, au profit de l'association Funibus EI 04036 - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21965-CMMA4-153.PDF | Plan d'actions pour la condition animale - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-21966-CMMA4-158.PDF | Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association "ça
Presse" pour l'organisation de la 3ème édition des "Rencontres Internationales du Dessin de Presse" du 15 au 17 mars 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-22742-CMMA4-155.PDF | Soutien à la vie as sociative ou structures assimilées relatif à l'action internationale Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 1ère phase - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-22748-CMMA4-164.PDF | Végétalisation des établissements d'accueil individuel du jeune enfant grâce au subventionnement de " kits hors sol " destinés à l'ensemble des structures " Maisons d'assistant e s maternel le s " présentant un statut associatif au 1er janvier 2024 et domiciliées sur la commune de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-23151-CMMA4-161.PDF | Approbation des tarifs de la saison 2024/2025 des Célestins, Théâtre
de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-24647-MA4-169 | Mise à disposition du domaine public de la Maison Baillieu sis 53 rue
Philippe de la Salle Lyon 4ème - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
| 2024-24728-CMMA4-170.PDF | Engagements "Quartiers 2030" Approbation et autorisation de
signature du contrat de ville 2024/2030 de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans annexe) | | 28/03/2024 |
